> Comptes rendus > Conseil municipal du 14.04.14

Date de la convocation : 7 avril 2014

Secrétaire de séance : Mme Marina PUAUD

La séance est ouverte à 20 H 30 par Mr Michel GIRAUD, Maire.

I - Décisions prises

A/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

* ARRETE la liste et les membres des commissions municipales. Celles-ci seront présidées de droit par Le Maire, Vice-Président: Adjoint, Rapporteur au Conseil: un conseiller.

1/ Bâtiments (Bâtiments et Accessibilité des bâtiments)

Vice-Président: C.CHAUVET

Membres: A. GRIMAUD, J-R CARDINAUD, E.EDEN, A.MENAGER.

2/ Voirie-Urbanisme-Assainissement (Voirie, chemins, réseaux assainissement, électricité, eau, Accessibilité cheminement et Urbanisme)

Vice-Président: J.JARRION

Membres: A. GRIMAUD, J-R CARDINAUD, E.EDEN, A.MENAGER, I. MOINE, M.PUAUD.

3/ Communication (Bulletin, Feuille de chou, site Internet)

Vice-Président: C.FORTIN

Membres: A.ALAIN, A.LEON, E.EDEN, I. MOINE.

4/ Fêtes et vie associative (Associations, Manifestations communales)

Vice-Président: D.GUEDON

Membres: C BONNET, A.LEON, I. MOINE, N.PERDRIEAU.

5/ Tourisme-Environnement (Tourisme, Environnement)

Vice-Président: D.GUEDON

Membres: A.ALAIN, C BONNET, J-R CARDINAUD, A.LEON.

6/ S.C.E.P.A.H (Social, Culture, Education, Personnes Agées, Handicapés)

Vice-Président: C.FORTIN

Membres: C BONNET, A.MENAGER, N.PERDRIEAU, Marina PUAUD.

7/ Finances et budget (Vie économique)

Vice-Président: J.JARRION

Membres: C.CHAUVET, D.GUEDON, C.FORTIN, E.EDEN.

* ARRETE la liste et les membres des commissions extérieures :

1/ Communauté de communes Pays de Chantonnay:

*Commissions communautaires :

• Développement économique:
• Titulaire EDEN Suppléant: A.MENAGER

• Emploi:
• Titulaire: J-R CARDINAUD

• Environnement et aménagement du territoire :
• Titulaire: J.JARRION

Suppléant: D.GUEDON

• Bâtiments / Voirie / Espaces verts:
  
• Titulaire: A.LEON

Suppléant: E.EDEN

• Tourisme: Titulaire: C BONNET

Suppléant: A.LEON

• Culture / Jeunesse: Titulaire: C. FORTIN

Suppléant: N.PERDRIEAU

• Communication: Titulaire: A.ALAIN

Suppléant: M.PUAUD

* Organismes extérieures:

• SCOM (collecte et traitement des déchets ménagers) :
• Titulaire: D.GUEDON

Suppléant: A. GRIMAUD

• Centre Intercommunal d’Action Sociale: M.GIRAUD

• Commission intercommunale d’accessibilité: E.EDEN

• Office de tourisme: D.GUEDON

2/ Prévention routière

N.PERDRIEAU

3/ SIVU des Transports Scolaires

C.FORTIN, M.PUAUD

Représentant des parents d’élèves: Fabienne SUBERBERE

4/ Révision Liste Electorale

D.GUEDON, Pierre ALEXANDRE (désigné par le Maire)

5/ Centre Communal d’Action Sociale

C.FORTIN, A.ALAIN, A.MENAGER, N.PERDRIEAU, R.CHATEIGNER, D.GABORIEAU, A.GUEDON, D.PREAULT.

6/ Correspondant Défense: I. MOINE

* ARRETE la liste des désignations pour la Commission d’Appel d’Offres:

1/ Titulaires:

-André LEON,

- Cyrille CHAUVET,

- Eddy EDEN

2/ Suppléants:

- Jacky JARRION,

- J-René CARDINAUD,

- Anthony GRIMAUD

* NOMME les personnes suivantes pour représenter la Communes au Syndicatd’Alimentation Eau Potable:

1/ Délégués Titulaires:

- Daniel GUEDON,

- Anthony GRIMAUD

2/ Délégués Suppléants:

- Christine BONNET,

- Jean-René CARDINAUD

* NOMME les personnes suivantes pour représenter la Communes au SYDEV:

1/ Délégués Titulaires:

- Eddy EDEN

- Jacky JARRION

2/ Délégués Suppléants:

- Anthony GRIMAUD

- Marina PUAUD

* DECIDE de déléguer une partie des pouvoirs figurant à l’article L.2122-22 du C.G.C.T. au Maire, pour la durée de son mandat.

* AUTORISE Mr Le Maire à signer les actes de ventes immobilières au nom de la Commune.

* DESIGNE Mme Chantal FORTIN comme déléguée auprès des classes sous contrat.

* ACCEPTE le chèque de remboursement d’EDF concernant la salle de l’Aubépin pour un montant de 335.98 € .

* DECIDE d’attribuer au Receveur Municipal, l’Indemnité de conseil et de budget à taux plein calculées durant toute la durée du mandat, considérant les prestations fournies pour les conseils et assistance en matières budgétaire, économique, financière et comptable.

B/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avec 6 voix «pour», 3 «contre» et 1 abstention :

*ATTRIBUE au Maire et à ses Adjoints, des indemnités de fonction en appliquant au montant de référence mentionné à l’article L 2123-20 du C.G.C.T. les taux maximums autorisés. (Le Maire et les Adjoints n’ont pas pris part au vote de cette délibération)

La séance est levée à 23 H 30.