Comptes rendus

Date de la convocation : 23 Mars 2015

Absent : M. Ambroise MENAGER (pouvoir à Mme Marina PUAUD).

Secrétaire de séance : M. André LEON

La séance est ouverte à 20 H 30 par M. Michel GIRAUD, Le Maire.

I - Décisions prises

A/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- ACCEPTE le chèque de remboursement Groupama pour un montant de 4 501.01 € concernant les dégâts du parquet de la salle de l’Aubépin.

- ACCEPTE le renouvellement de l’adhésion de la commune au Comité de Randonnée de la Vendée et de verser la cotisation 2015 fixée à 50 €.

- ACCEPTE l’augmentation du tarif du branchement d’un bâtiment neuf ou ancien sans assainissement raccordé au réseau collectif à partir du 1er avril 2015 sur l’ensemble de la commune. (Date de dépôt du permis de construire faisant foi pour les bâtiments neufs).

B/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avec 14 voix « pour » et 1 abstention :

- MET en œuvre l’aide financière « Eco-Pass » telle que présentée ci-dessus,

- RETIENT les critères du Conseil Général pour accorder l’aide communale,

- DIT que l’aide accordée par bénéficiaire sera de 1 500 € quelle que soit la composition de celui-ci,

- ARRETE le nombre de prime à 4 pour l’année 2015,

- AUTORISE Mr Le Maire à attribuer et verser ladite prime aux acquéreurs éligibles au vu de la vérification faite par l’ADILE des documents ci-après (avis d’imposition N-2 du/des bénéficiaires, offre de prêt délivré par l’établissement bancaire, attestation de propriété délivrée par le notaire, diagnostic de performance énergétique pour une acquisition/amélioration et factures concourant au gain énergétique de 30 %) et AUTORISE Mr Le Maire à signer tous les documents à venir se rapportant à cette affaire.

C/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avec 14 voix « pour » et 1 voix « contre » :

- ACCEPTE d’échanger une partie de la parcelle E 494 (environ (1 000 m2) avec M. Maxime SARRAZIN en échange de cultures, AUTORISE l’abattage d’un arbre située sur ce terrain mais en contrepartie, il devra s’engager à planter une haie bocagère, AUTORISE Mr Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

D/ A la demande de 6 conseillers représentant plus du tiers des présents, il sera procédé à un vote à bulletins secrets.

Après avoir déposé leurs bulletins de l’urne, M. Le Maire constate qu’il y a bien 15 bulletins.

Le résultat est le suivant : 13 bulletins « pour » et 2 « contre ».

- ACCEPTE de prolonger et de modifier le contrat d’association OGEC pour l’année 2015 avec une participation financière de 514.40 € par élève inscrit au 1er janvier en incluant les élèves commune et hors commune.

+ Présentation des budgets 2015.

La séance est levée à 23H30.

Prochain conseil le lundi 13 Avril 2015