Comptes rendus

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 1er juin

Date de la convocation : 26 mai 2015

Secrétaire de séance : M. Eddy EDEN

La séance est ouverte à 20 H 30 par Mr Michel GIRAUD, Maire.

I - Décisions prises

A/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

- ACCEPTE de retenir la société QCS SERVICES pour un montant de 1710 € H.T. soit 2 052 € T.T.C. et AUTORISE M. Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

- ACCEPTE le chèque de 50 € du club de triathlon de Chantonnay pour les frais engendrés lors du prêt de la salle de sports le samedi 13 juin.

- ACCEPTE les termes de la convention de mise à disposition du bâtiment associatif pour les cours de théâtre dispensés par l’association du Donjon pour convenir des modalités d’utilisation de celle-ci pour une durée d’un an renouvelable et AUTORISE Mr Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

- DONNE un avis défavorable sur le programme de mesures du Golfe de Gascogne, avec la prise en compte des recommandations de la Communauté de Communes.

B/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avec 14 voix « pour » et 1 abstention :

- ACCEPTE les termes de la convention de servitude instaurée entre la commune et les riverains de la parcelle C 908 située aux Clavellières pour convenir des modalités d’utilisation de celle-ci pour une durée d’un an renouvelable et AUTORISE Mr Le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

C/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avec 12 voix « pour» et 3 abstentions :

- DONNE un avis défavorable au projet de SDAGE 2016-2021 et son programme de mesures.

D/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et avec 10 voix « contre » et 3 voix « pour » et 2 abstentions :

- DONNE un avis défavorable au projet de PGRI (version décembre 2014), avec les trois recommandations préconisées par la Communauté de Communes.

La séance est levée à 22 H 30

Date du prochain conseil : Lundi 29 juin 2015