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Conseil municipal du 27 février 2017
27/02/2017

Date de la convocation : 20 Février 2017

Absente : Mme Isabelle MOINE (pouvoir à Mme Alexias ALAIN),

Secrétaire de séance : M. Cyrille CHAUVET

La séance est ouverte à 20 H 30 par M. Michel GIRAUD, Le Maire.


I - Décisions prises

A/ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :

- DONNE mandat au Centre de Gestion pour agir pour le compte de la commune de Sigournais, afin de lancer la procédure de consultation en vue de la passation d’un contrat groupe d’assurance risques statutaires du personnel et AUTORISE M. Le Maire à signer tous les documents relatifs à ce projet.

- ACCEPTE le renouvellement de l’adhésion de la commune au Comité de Randonnée de la Vendée et de verser la cotisation 2017 fixée à 50 €.

- ACCEPTE le chèque de reversement de la part communale assainissement du 3ème acompte 2016 pour un montant de 9 467.77 €.

- ACCEPTE le chèque de reversement de la part communale assainissement du 1er acompte 2017 pour un montant de 6 482.03 €.

+ Présentation des résultats et comptes administratifs 2016.

+ Rappel des dates des élections présidentielles (23 Avril et 7 Mai) et législatives (11 et 18 Juin).

La séance est levée à 22H15.

Prochain conseil le lundi 27 Mars 2017